Lancement du site www.outofcopyright.eu, le « Public Domain Calculator » d’Europeana redéveloppé par la Bibliothèque nationale

Dans le cadre du projet Europeana Awareness, la Bibliothèque nationale de Luxembourg (BnL) en collaboration avec le Think Tank néerlandais Kennisland (www.kl.nl) et l’Institute for Information Law (www.ivir.nl) vient de lancer une version complètement redéveloppée du « Public Domain Calculator » d'Europeana, un outil unique pour la clarification du statut de protection oeuvres. La calculatrice permet de définir la date d’entrée dans le domaine public pour différentes œuvres (textes littéraires, phonogrammes, films, etc.), ceci basé sur une analyse approfondie des durées de protection des droits d’auteurs et droits voisins de 30 juridictions nationales.

Actuellement, la nouvelle version du « Public Domain Calculator » couvre le Luxembourg, la France, les Pays-Bas et l’Allemagne. Les autres 26 pays européens seront migrés vers la nouvelle plateforme sous peu. En attendant, l’ancien site reste disponible à l’adresse archive.outofcopyright.eu.

Les principaux avantages de la nouvelle plateforme sont un module d’édition visuelle des processus de décision sur lesquels les calculateurs sont basés, ainsi qu’une interface machine-machine (API) et une réutilisation simple de l’outil, notamment grâce à l’utilisation de licences libres (www.outofcopyright.eu/tools). Le développement de ces calculateurs est réalisé par la société luxembourgeoise Neofacto (www.neofacto.com) et l’ensemble est hébergé au Luxembourg.

La BnL a présenté ces nouveaux développements à la Bibliothèque nationale de France (BnF) à Paris, jeudi, 12 février 2015 dans le cadre de la conférence EuropeanaTech qui réunit différents experts du domaine de la diffusion numérique et la promotion du patrimoine culturel européen. Elle y était représentée par Patrick Peiffer.

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Informations supplémentaires

Domaine public

Une œuvre tombe dans le domaine public si les droits d’auteur qui la régissent sont expirés ou modifiés par une licence Creative Commons Zéro (CCO). Ainsi, cette œuvre peut être utilisée librement par tous. Il arrive qu’on ne sache pas si l’œuvre en question relève du domaine public ou non, ni quelles sont les bases légales relatives au droit d’auteur du pays d’origine de l’œuvre. Le site outofcopyright.eu muni de ses différentes calculatrices facilite considérablement les démarches de clarification de droits.

Europeana

Europeana est la plus grande bibliothèque européenne numérique qui regroupe et donne accès à des œuvres numérisées par des bibliothèques, des archives, archives audiovisuelles et musées européens. Elle compte plus de 15.000 institutions collaboratrices telles que la Bibliothèque nationale de France, la British Library à Londres ou le Rijksmuseum à Amsterdam. Ainsi, Europeana permet au public de découvrir et d’explorer le patrimoine culturel et intellectuel de l’Europe grâce à un moteur de recherche simple et rapide, des expositions virtuelles inédites et originales ainsi qu’un blog d’actualité. Europeana offre plus de 40 millions de documents et œuvres numérisées, consultables gratuitement sur europeana.eu. Le portail compte plus de 3 millions de visiteurs par année.

La Bibliothèque nationale de Luxembourg et Europeana

La Bibliothèque nationale de Luxembourg était le « Workpackage Leader » du volet «propriété Intellectuelle » avec Kennisland et IvIR dans le cadre du projet  "Europeana Connect" de 2009 à 2011. Comme l’engagement de la BnL fut couronné de succès avec le lancement du « Europeana Licensing Framework », la Fondation Europeana a demandé à cette même équipe de continuer d’assurer le même volet « propriété intellectuelle » dans le projet « Europeana Awareness » de 2012 à 2014. La collaboration de la BnL sur différents projets d’Europeana Awareness s’étend à l’année 2015.