Les origines du Conseil d’État du Luxembourg

Contrairement aux idées reçues, l’histoire du Conseil d’État luxembourgeois ne se réduit pas au coup d’État antiparlementaire de 1856, ni au rôle de contrepoids aux tendances libérales de la Chambre des députés de l’époque. S’appuyant sur de nombreuses sources inédites, cet ouvrage retrace la genèse et les débuts de cette institution, couvrant la période de 1815 à 1878. Le Conseil d’État est ainsi replacé dans son contexte historique, au cœ ur des principaux événements politiques et des réformes constitutionnelles successives, qui ont jalonné cette période charnière dominée par les rivalités et les intérêts des grandes puissances européennes et marquée par de vives tensions entre courants libéraux et réactionnaires.

Il s’en dégage une image nuancée de l’institution conçue à l’origine pour tenir lieu d’une deuxième Chambre et faisant office de juridiction administrative suprême. À la fois soutenu et contesté par les acteurs politiques et la presse, le Conseil d’État s’emploie, à ses débuts, à affirmer sa place au sein du système institutionnel établi.

L’auteur est Secrétaire général du Conseil d’État depuis 1998. Il donne des cours de droit constitutionnel et de légistique à l’Université du Luxembourg et à l’Institut national d’administration publique.

Tome 1 (1815–1856)

• Les systèmes constitutionnels régissant le Grand-Duché avant 1848
• La Constitution de 1848 et la création d’une commission de législation
• La révision constitutionnelle de 1856 et la naissance du Conseil d’État
• Le contexte politique des premières années de la création du Conseil d’État

Tome 2 (1857–1878)

• Les orientations de la première loi organique du Conseil d’État
• La composition du Conseil d’État
• L’organisation du Conseil d’État
• La fonction consultative
• La fonction contentieuse
• La révision constitutionnelle de 1868 et le droit de veto suspensif
• Conclusion
• Annexes