La BnL élargit la liste des ouvrages indisponibles dans le commerce sur le portail de l'EUIPO

La Bibliothèque nationale du Luxembourg (BnL) annonce l’ajout de deux nouveaux ensembles de publications luxembourgeoises à la liste des œuvres présumées indisponibles dans le commerce, consultable sur le site de l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO).

Le premier ensemble concerne des publications électroniques collectées dans le cadre du dépôt légal numérique au cours des dernières années. Il comprend environ 800 documents provenant notamment d’administrations, de ministères et d’autres institutions du secteur public.

Le deuxième ensemble regroupe plus de 9 000 monographies, datant des années 1980 à aujourd’hui. Issues des collections patrimoniales imprimées, ces œuvres ont été numérisées dans le cadre des campagnes de numérisation menées par la BnL.

Les nouveaux titres sont publiés sur le portail de l’EUIPO pour une durée de six mois. Pendant cette période, les ayants droit ont la possibilité de s’opposer au statut d’indisponibilité dans le commerce attribué à leurs œuvres. Passé ce délai et en l’absence d’opposition, les ouvrages numérisés sont mis en ligne sur eluxemburgensia.lu et deviennent accessibles au public.

Chaque année, la BnL et Luxorr (Luxembourg Organization for Reproduction Rights) enrichissent ce répertoire en ajoutant de nouveaux titres à la licence relative aux publications indisponibles. En février 2026, un premier ensemble de 4000 ouvrages a été mis en ligne sur eluxemburgensia.lu.

Ce projet s’inscrit dans le cadre d’un partenariat entre la BnL et Luxorr, facilitant la diffusion de ces contenus via la plateforme eluxemburgensia.lu. Grâce à cet accord, ces publications oubliées pourront être redécouvertes par le public, contribuant ainsi à la valorisation du patrimoine culturel luxembourgeois.